Agenda

Portes ouvertes du Relais Marianne

Le samedi 27 septembre 2025

15:30-18:30

Conseil Muncipal

Le mardi 30 septembre 2025

Cher(e) collègue,

Par la présente, je vous invite à participer à la séance du conseil municipal le :

30 septembre 2025 à 19h30
Salle du conseil

Conformément à l’article L.2121-10 du code général de collectivités territoriales, toute convocation est faite par le maire et est transmise de manière dématérialisée ou, par écrit à l’adresse communiquée par le conseiller municipal.

De plus, conformément aux dispositions de l’article R.2121-7, l’affichage des convocations est effectué à la porte de la mairie.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal précédent.

1- Projet d’établissement du conservatoire de musique et d’art dramatique à rayonnement communal 2025-2031
2- Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Exonération partielle en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans et ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
3- Tarifs 2025-2026
4- Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes pré-électorales et électorales
5- Renouvellement du protocole d’accord et de la convention pour l’accompagnement à la mise en place du RGPD (Règlement général sur la protection des données) avec le CIG
6- Tableau des emplois - modifications
7- Attribution des véhicules de fonction et de service
8- Convention relative à la mise à disposition d’un assistant social du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne au sein de la mairie de Maurepas
9- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne

10- Convention de mise à disposition d’un local à titre gracieux et précaire au Centre hospitalier de Plaisir – avenant n°1

Je compte sur votre présence et vous remercie par avance de votre participation.

Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes respectueuses salutations.

Grégory Garestier

Maire de Maurepas