Délibérations

Délibérations

 

Délibérations du conseil municipal du 2 février 2021

 Convention à titre gratuit de raccordement et de gestion pour la mise en place d'un complément au système de vidéosurveeillance avec la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

 Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un pylône de télécommunication Free mobile au stade du bois

 Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2021

 Rapport d'Orientations Budgétaires 2021

 Présentation du rapport d'activités de la société publique locale SEMAU - exercice 2019

 Règles d'attribution des bourses aux projets des jeunes maurepasiens

 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)

 Recrutement d'un agent non-titulaire sur l'emploi de Directeur des Affaires juridiques

 Convention de réalisation de diagnostic et d'animation de territoire portant sur l'offre et le recours aux soins entre la Ville de Maurepas, l'Agence régionale de santé et l'URPS médecins libéraux Ile-de-France

 Règles de prise en charge des frais de transport des sportifs maurepasiens participant à des compétitions nationales

 Acquisition de la parcelle W 306

 Plan de situation - cadastre - parcelle W 306

 Plan de la parcelle - cadastre - W 306

 Plan de division - parcelle W 306

 Accord SEZAC - offre d'acquisition par la commune - parcelle W 306

 Étude de programmation pour la reconstruction de la halle du marché - objectifs et modalités de la concertation


Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020

 Modalités de convocation, d'organisation et d'exécution des séances du conseil municipal par visio-conférence pendant l'état d'urgence sanitaire

 Les modalités

Ouverture dominicale des commerces de détail

 Désignation des représentants d'associations locales au sein de la commission consultative des services publics locaux

 Désignation d'un délégué élu au sein de la Comission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

 Présentation du rapport d'activités de la SAEM Média de l'Ouest Parisien - exercice 2019

 Ouverture de crédits par anticipation - exercice 2021

 Acompte sur subvention 2021 - centre communal d'action sociale de la ville de Maurepas

 Gestion municipale de la salle des fêtes - transfert des immobilisations relatives aux travaux d'aménagements et d'installation

 Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville et le CCAS au titre du dispositif de réussite éducative

 Création de postes pour l'ouverture de la crèche de la Villeparc

 Recrutement d'un agent non titulaire sur l'emploi de Directeur des Ressources humaines

 Protocole du temps de travail - conditions d'exercice du télétravail

 Le protocole

 Liste des absences des agents pouvant être accordées sur autorisation ou de droit

 Convention de partenariat entre l'Établissement français du sang (EFS) et la ville de Maurepas

 La convention

 Création d'un emploi d'animateur seniors au sein du Pôle loisirs

 Modification de la convention de gestion administrative et financière entre la ville et le CCAS pour les prestations de repas aux personnes âgées - tables d'hôtes

 Convention d'objectifs entre la SEM du cinéma des 7 mares et la ville de Maurepas - avenant n°1

 Fixation des tarifs "animation seniors"

 Tarifs appliqués à compter du 1er janvier 2021


Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2020

  Accueil du public en forêt domaniale

Convention d'accueil

Règlement intérieur du conseil municipal

  Le règlement

  Création et désignation des commissions municipales permanentes

  Création et désignation des 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des collèges

Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des lycées

  Désignation du délégué élu au sein d'Action Mopti

  Désignation de 2 délégués élus au sein des assemblées de copropriétaires 

  Proposition de noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs

  Poursuite du partenariat Ville amie des enfants avec UNICEF France 

  Augmentation du capital de la SEM Media de l'Ouest Parisien

  Exonération école des sports accordées dans le cadre de la pandémie de COVIC 19 - modification

  Créances éteintes

  Tableau des emplois

  Le tableau

  Poste ouvert en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2020

  Prise en charge des frais de déplacements professionnels, de reaps et d'hébergement des agets territoriaux et des élus

  Fixation des emplois et des conditions d'occupation des logements communaux - modifications

  Création de l'animation sports seniors

 

 Règlement intérieur

  Extension du parking situé le long du boulevard du Rhin à Maurpeas - Approbation de la convention prévoyant la participation financière de la commune de Maurepas à Saint-Quentin-en-Yvelines

 Plan de l'extension

  Taxe d'aménagement

 Plan de zone

 

 Rétrocession de la rue de la Beauce - procédure d'enquête publique

 

 Annexe 1

 

  Annexe 2 : plan

 

 


Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020

 Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020

 Convention de Partenariat

 Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France

 Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni

 Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS

 Désignation du délégué élu au sein du cnas

 Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission spéciale de la conférence de l'entente intercommunale pour la gestion de l'école Jean de la Fontaine et du centre de loisirs Villeparc

 Désignation d'un correspondant défense

 Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop

 Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour

 Approbation du compte de gestion 2019

 Adoption du compte administratif 2019

 Affectation du résultat 2019

 Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020

 Rapport d'orientations budgétaires 2020

 Indemnités versées aux élus

 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

 Budget primitif 2020

 Autorisations de programme et crédits de paiement 2020

 AP-CP

 Modalités d'application du quotient familial

 Fixation des tarifs et redevances

 Grille tarifaire

 Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie

 Annexe 1 : commerçants du marché

 Annexe 2 : locaux commerciaux

 Annexe 3 : redevance

 Subvention au CCAS

 Créances éteintes

 Dissolution du SIAC

 Répartition des actifs

 Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques

 Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués

 Fixation des majorations d'indemnités de fonction

 Indemnité des frais de représentation du maire

 Création d'un emploi placier du marché

 Droit à la formation des élus

 Règlement formation élus

 Prime exceptionnelle

 Convention de partenariat entre EFS et Maurepas

 Prise en charge partielle du coût de désamientage

 Cession foncière - Réalisation d'une RSS

 Plan de situation

 Avis des domaines

 Annexe avis des domaines

 Dénomination chemin

 Plan dénomination

 Attribution subventions associations

 Annexe subventions associations

 Attribution subvention comité de jumelage

 Attribution subvention unc

 Attribution subvention bcm