Délibérations

Délibérations

 

Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020

 Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020

 

 Convention de Partenariat

 

 Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France

 

 Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS

 

 Désignation du délégué élu au sein du cnas

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission spéciale de la conférence de l'entente intercommunale pour la gestion de l'école Jean de la Fontaine et du centre de loisirs Villeparc 

 

 Désignation d'un correspondant défense

 

 Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY

 

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares

 

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop

 

 Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour

 

 

 Approbation du compte de gestion 2019

 

 Adoption du compte administratif 2019

 

 Affectation du résultat 2019

 

 Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020

 

 Rapport d'orientations budgétaires 2020

 

 Indemnités versées aux élus

 

 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

 

 Budget primitif 2020

 

 

 Autorisations de programme et crédits de paiement 2020

 

 

 AP-CP

 

 Modalités d'application du quotient familial

 

 Fixation des tarifs et redevances

 

 Grille tarifaire

 

 Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie

 

 Annexe 1 : commerçants du marché

 

 Annexe 2 : locaux commerciaux

 

 Annexe 3 : redevance

 

 Subvention au CCAS

 

 Créances éteintes

 

 Dissolution du SIAC

 

 Répartition des actifs

 

 Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques

 

 Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués

 

 Fixation des majorations d'indemnités de fonction

 

 Indemnité des frais de représentation du maire

 

 Création d'un emploi placier du marché

 

 Droit à la formation des élus

 

 Règlement formation élus

 

 Prime exceptionnelle

 

 Convention de partenariat entre EFS et Maurepas

 

 Prise en charge partielle du coût de désamientage

 

 Cession foncière - Réalisation d'une RSS

 

 Plan de situation

 

 Avis des domaines

 

 Annexe avis des domaines

 

 

 Dénomination chemin

 

 Plan dénomination

 

 Attribution subventions associations

 

 Annexe subventions associations

 

 Attribution subvention comité de jumelage

 

 Attribution subvention unc

 

 Attribution subvention bcm