Délibérations (avant 09/22)

 

Délibérations du Conseil municipal du 28 juin 2022

Révision du réglement de fonctionnement EAJE publiée le 29 juin 2022

Convention de partenariat organisation fête du 14 juillet avec les villes d'Elancourt et de la Verrière publiée le 29 juin 2022

Réglement intérieur du conservatoire de musique et d'art dramatique et du Cobalt modification n°1 publiée le 29 juin 2022

Réglement pédagogique du conservatoire de musique et d'art dramatique - modification n°l publiée le 29 juin 2022

Réglement de billetterie des lieux de diffusion culturelle publiée le 29 juin 2022

Adhésion au réseau professionnel du « Chainon manquant » publiée le 29 juin 2022

Convention de partenariat avec le Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines, l'association « Maurepas d'hier et aujourd'hui » dans le cadre de l'exposition « Un mois, une commune » publiée le 29 juin 2022

Dissolution du SIAC : répartition de l'actif et du passif publiée le 29 juin 2022

Contrat de concession du centre aquatique - avenant 1 publiée le 29 juin 2022

Tarifs du centre aqualudique publiée le 29 juin 2022

Tarifs et redevances exonérations publiée le 1er juillet 2022

Rapport d'activités 2021 de la SEMAU publiée le 1er juillet 2022

Réglement intérieur du Mille Club publiée le 1er juillet 2022

Réglement intérieur du Tridim et BIJ publiée le 1er juillet 2022`

Convention de partenariat avec le Lions club dans le cadre de l'organisation de "Esti'jeune 2022" publiée le 1er juillet 2022

Convention entre la ville de Maurepas et la SA SEQENS pour l'attribution d'une surcharge foncière en contrepartie des droits de réservation publiée le 1er juillet 2022

Convention de partenariat avec le Rotary Club de Monfort l'Amaury - Houdan en lien avec le projet " Rapprochement entre la population et les forces de sécurité" publiée le 1er juillet 2022

Tableau des emplois - modifications publiée le 1er juillet 2022

Postes ouverts en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2022 publiée le 1er juillet 2022

Inscription de la collectivité aux travaux d'intérêt général (TIG) et accueil des personnes condamnées à une peine de TIG publiée le 1er juillet 2022

Régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - mise à jour n°4 publiée le 1er juillet 2022

Versement au prorata des primes et indemnités accordées aux agents bénéficiant d'une autorisation de reprise à temps partiel thérapeutique publiée le 1er juillet 2022

Indemnisation des personnels municipaux à l'occasion des consultations électorales publiée le 1er juillet 2022

Attribution de titres de restaurant pour le personnel travaillant les soirs et les week-ends publiée le 1er juillet 2022

Création d'un comité social territorial local avec formation spécialisée publiée le 1er juillet 2022

Création d'un comité social territorial local commun entre la ville de Maurepas et le CCAS publiée le 1er juillet 2022

Convention relative à la mise à disposition d'un assistant social du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne au sein de la mairie de Maurepas publiée le 1er juillet 2022

Foulées de Maurepas 2022 - convention(s) de sponsoring publiée le 1er juillet 2022

Foulées de Maurepas 2022 - convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) publiée le 1er juillet 2022

Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 1er juillet 2022

Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (passage de lignes électriques pour poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022)

Convention de mise à disposition de la parcelle AC 17 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022

Convention de servitudes - parcelle AC 17 ( ligne électrique ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022 

Convention de servitudes - parcelle AM 191 (ligne électrique ENEDIS au stade du Bout des clos) publiée le 4 juillet 2022

Dénomination de la Place Gérard RAMON publiée le 4 juillet 2022

Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Volontaire 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Elancourt Maurepas (GEM) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Agiot Loisirs 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et le Club de Badminton de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines (EASQY) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Elancourt Maurepas Handball 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Maurepas Club 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Sports Loisirs Seniors (SLS) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Tennis Club de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022

Subvention de fonctionnement à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Yvelines - 2022 publiée le 4 juillet 2022

Subvention exceptionnelle à l'association Gymnastique Elancourt Maurepas publiée le 4 juillet 2022 publiée le 4 juillet 2022

Subvention d'investissement à l'association Club de Plongée de Saint Quentin en Yvelines (CPSQY) publiée le 4 juillet 2022


Délibérations du conseil municipal du 5 avril 2022

Téléchargez toutes les délibérations


Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2021

 Télécharger les délibérations du conseil


Délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2021

 Télécharger les délibérations du conseil


Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2021

 Télécharger les délibérations du conseil


Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2021

 Télécharger les délibérations du conseil


Délibérations du conseil municipal du 2 février 2021

 Convention à titre gratuit de raccordement et de gestion pour la mise en place d'un complément au système de vidéosurveeillance avec la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

 Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un pylône de télécommunication Free mobile au stade du bois

 Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2021

 Rapport d'Orientations Budgétaires 2021

 Présentation du rapport d'activités de la société publique locale SEMAU - exercice 2019

 Règles d'attribution des bourses aux projets des jeunes maurepasiens

 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)

 Recrutement d'un agent non-titulaire sur l'emploi de Directeur des Affaires juridiques

 Convention de réalisation de diagnostic et d'animation de territoire portant sur l'offre et le recours aux soins entre la Ville de Maurepas, l'Agence régionale de santé et l'URPS médecins libéraux Ile-de-France

 Règles de prise en charge des frais de transport des sportifs maurepasiens participant à des compétitions nationales

 Acquisition de la parcelle W 306

 Plan de situation - cadastre - parcelle W 306

 Plan de la parcelle - cadastre - W 306

 Plan de division - parcelle W 306

 Accord SEZAC - offre d'acquisition par la commune - parcelle W 306

 Étude de programmation pour la reconstruction de la halle du marché - objectifs et modalités de la concertation


Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020

 Modalités de convocation, d'organisation et d'exécution des séances du conseil municipal par visio-conférence pendant l'état d'urgence sanitaire

 Les modalités

Ouverture dominicale des commerces de détail

 Désignation des représentants d'associations locales au sein de la commission consultative des services publics locaux

 Désignation d'un délégué élu au sein de la Comission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

 Présentation du rapport d'activités de la SAEM Média de l'Ouest Parisien - exercice 2019

 Ouverture de crédits par anticipation - exercice 2021

 Acompte sur subvention 2021 - centre communal d'action sociale de la ville de Maurepas

 Gestion municipale de la salle des fêtes - transfert des immobilisations relatives aux travaux d'aménagements et d'installation

 Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville et le CCAS au titre du dispositif de réussite éducative

 Création de postes pour l'ouverture de la crèche de la Villeparc

 Recrutement d'un agent non titulaire sur l'emploi de Directeur des Ressources humaines

 Protocole du temps de travail - conditions d'exercice du télétravail

 Le protocole

 Liste des absences des agents pouvant être accordées sur autorisation ou de droit

 Convention de partenariat entre l'Établissement français du sang (EFS) et la ville de Maurepas

 La convention

 Création d'un emploi d'animateur seniors au sein du Pôle loisirs

 Modification de la convention de gestion administrative et financière entre la ville et le CCAS pour les prestations de repas aux personnes âgées - tables d'hôtes

 Convention d'objectifs entre la SEM du cinéma des 7 mares et la ville de Maurepas - avenant n°1

 Fixation des tarifs "animation seniors"

 Tarifs appliqués à compter du 1er janvier 2021


Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2020

  Accueil du public en forêt domaniale

Convention d'accueil

Règlement intérieur du conseil municipal

  Le règlement

  Création et désignation des commissions municipales permanentes

  Création et désignation des 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des collèges

Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des lycées

  Désignation du délégué élu au sein d'Action Mopti

  Désignation de 2 délégués élus au sein des assemblées de copropriétaires 

  Proposition de noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs

  Poursuite du partenariat Ville amie des enfants avec UNICEF France 

  Augmentation du capital de la SEM Media de l'Ouest Parisien

  Exonération école des sports accordées dans le cadre de la pandémie de COVIC 19 - modification

  Créances éteintes

  Tableau des emplois

  Le tableau

  Poste ouvert en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2020

  Prise en charge des frais de déplacements professionnels, de reaps et d'hébergement des agets territoriaux et des élus

  Fixation des emplois et des conditions d'occupation des logements communaux - modifications

  Création de l'animation sports seniors

 

 Règlement intérieur

  Extension du parking situé le long du boulevard du Rhin à Maurpeas - Approbation de la convention prévoyant la participation financière de la commune de Maurepas à Saint-Quentin-en-Yvelines

 Plan de l'extension

  Taxe d'aménagement

 Plan de zone

 

 Rétrocession de la rue de la Beauce - procédure d'enquête publique

 

 Annexe 1

 

  Annexe 2 : plan

 

 


Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020

 Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020

 Convention de Partenariat

 Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France

 Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni

 Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS

 Désignation du délégué élu au sein du cnas

 Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP

 Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission spéciale de la conférence de l'entente intercommunale pour la gestion de l'école Jean de la Fontaine et du centre de loisirs Villeparc

 Désignation d'un correspondant défense

 Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares

 Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop

 Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour

 Approbation du compte de gestion 2019

 Adoption du compte administratif 2019

 Affectation du résultat 2019

 Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020

 Rapport d'orientations budgétaires 2020

 Indemnités versées aux élus

 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

 Budget primitif 2020

 Autorisations de programme et crédits de paiement 2020

 AP-CP

 Modalités d'application du quotient familial

 Fixation des tarifs et redevances

 Grille tarifaire

 Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie

 Annexe 1 : commerçants du marché

 Annexe 2 : locaux commerciaux

 Annexe 3 : redevance

 Subvention au CCAS

 Créances éteintes

 Dissolution du SIAC

 Répartition des actifs

 Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques

 Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués

 Fixation des majorations d'indemnités de fonction

 Indemnité des frais de représentation du maire

 Création d'un emploi placier du marché

 Droit à la formation des élus

 Règlement formation élus

 Prime exceptionnelle

 Convention de partenariat entre EFS et Maurepas

 Prise en charge partielle du coût de désamientage

 Cession foncière - Réalisation d'une RSS

 Plan de situation

 Avis des domaines

 Annexe avis des domaines

 Dénomination chemin

 Plan dénomination

 Attribution subventions associations

 Annexe subventions associations

 Attribution subvention comité de jumelage

 Attribution subvention unc

 Attribution subvention bcm