Règlement et plans de zonage

Règlement et plans de zonage

 

 

Le Plan Local d'Urbanisme divise le territoire communal en cinq grandes zones urbaines elles-mêmes divisées en sous-secteurs, une zone agricole et une zone naturelle à protéger.

 

Le document réglement comprend :

 

Une première partie "Disposition générales applicables à toutes les zones" qui s'applique donc forcément à votre parcelle.

pdf.gifTéléchargez les dispositions générales (format PDF).

 

Des parties séparées ensuite, explicitant les dispositions applicables zones du PLU. Elles précisent et complètent les éléments des Dispositions générales.

pdf.gif Téléchargez les dispositions applicables aux zones urbaines.

 

Réglement par zone

 

  • Zone UA : zone de diversité urbaine
  • Zone UB : zone d'habitat collectif et individuel
  • Zone UL : zone de confortation des équipements
  • Zone UI : zone d'activités et d'emplois
  • Zone UV : espace urbain végétalisé
  • Zone A : zone d'activité agricole
  • Zone N : zone naturelle à protéger

Plan de zonage. Cliquez sur la carte pour la télécharger.

pdf.gif Télechargez les plans par zone : Zone 1, zone 2, zone 3, zone 4, zone 5, zone 6, zone 7, zone 8, zone 9.